Taxes

Configurer les profils fiscaux, les règles de calcul et les taux applicables par zone.

Cette page décrit le comportement de ModuShop, pas la règle fiscale à appliquer. Faites valider vos taux, zones, périodes et obligations par la personne compétente avant de vendre.

Modèle de calcul

Une classe contient une ou plusieurs piles ordonnées. Une pile composée calcule sa part sur la base hors taxes augmentée des taxes qui la précèdent ; son ordre peut donc changer le résultat.

Le parcours marchand utilise des prix TTC : le client paie le prix saisi et ModuShop en extrait la base et les taxes. Les options et promotions font partie du prix taxable résolu. Une réduction ne peut jamais produire une base négative.

Configurer les taxes

Dans Dashboard → Taxes :

1. créez les piles et choisissez leur type de calcul ;
2. créez les classes ;
3. associez les piles aux classes dans leur ordre ;
4. ajoutez leurs taux par zone et période ;
5. assignez une classe à chaque produit.

Créez et vérifiez l’ensemble en brouillon avant publication. Tous les variants d’un produit utilisent la classe du produit.

Types de pile

Un taux fixe dans une autre devise est converti dans la devise du prix. Les montants sont arrondis à la précision de la devise ; n’essayez pas de reproduire le calcul avec des nombres flottants.

Zones et taux de repli

Pour chaque pile, ModuShop cherche le taux actif le plus précis :

région métier → pays → continent → DEFAULT

La région est une zone configurée par le marchand et choisie séparément de l’adresse. Elle n’est pas déduite des coordonnées postales. Les taxes et la livraison utilisent la même hiérarchie de zones, mais gardent leurs propres règles.

Associer une pile à une classe crée au besoin son taux DEFAULT. Ce taux ne peut être ni supprimé seul ni limité dans le temps. Modifiez sa valeur pour changer le repli ; 0 % est une configuration valide, pas une erreur. N’utilisez cependant pas ce repli à la place des zones que vous devez définir.

Un échec réel de résolution laisse la vente continuer avec une taxe nulle et déclenche un signal d’exploitation. Contrôlez donc la configuration si un résultat à zéro n’était pas attendu.

Périodes d’application

Un taux peut avoir un début inclus et une fin exclue, en instants UTC : [début, fin). L’interface affiche l’heure locale puis enregistre l’instant correspondant.

Pour basculer sans trou ni chevauchement, utilisez exactement la même borne comme fin de l’ancien taux et début du nouveau. Deux taux d’une même pile et d’une même zone ne peuvent pas se chevaucher.

Protéger une configuration active

Une classe utilisée par des produits ne peut être ni dépubliée, ni archivée, ni supprimée. Utilisez la réaffectation en masse vers une autre classe suffisamment active, puis reprenez l’action.

De même, une pile associée à une classe non archivée ne peut pas quitter l’état publié. Désassociez-la d’abord de ces classes. La dernière classe active de la boutique reste protégée.

Ces gardes évitent qu’un produit publié se retrouve sans calcul fiscal traçable.

Panier et commande

Dans le panier, les taxes sont recalculées lorsque la zone, le prix, les options, la promotion ou les taux changent. Sans pays choisi, aucune décomposition fiscale n’est affichée.

À la création de la commande, ModuShop fige pour chaque taxe son libellé, sa valeur, sa zone, sa base et son montant. Modifier ensuite un taux ne réécrit jamais une commande existante.

Les prix étant TTC, la ligne Taxes incluses explique le total : elle ne doit pas lui être ajoutée une seconde fois.

Taxes sur la livraison

Chaque taux indique s’il s’applique aux frais de port. Le montant de livraison est réparti entre les profils fiscaux des articles, puis les taux éligibles sont extraits de ce montant TTC. Une taxe fixe de livraison s’applique une seule fois. Une livraison gratuite produit zéro taxe sans alerte.

ModuShop exécute ce réglage ; il ne décide pas quelles taxes doivent porter sur la livraison.

Résoudre un problème

Voir aussi

• Produits & Variantes
• Options
• Livraison
• Panier client
• Checkout client